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Bonjour Giselle,
A l’Université de Montpellier nous recourons à la procédure des AOT. Nous nous basons pour cela sur la fiche de la DAJ suivante :
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/questions-reponses/champs-application/qr-1-7-gestion-cafeteria.pdf
Cependant j’avoue que nos AOT relèvent plus du régime de la concession car on est assez prescriptif dans ce qu’on demande en termes de prestations. Récemment le Service en charge des AOT souhaitait imposer un prix de vente des boissons. J’ai alerté que cela pouvait fortement remettre en question la qualification d’AOT.
Pour moi tout dépend du degré ce qu’on impose au prestataire.
Bien à toi.
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